|
Confidentialité
Les renseignements personnels recueillis dans sont confidentiels; seul le personnel
autorisé à donner suite aux demandes pour lesquelles ils sont fournis y a
accès. En aucun temps ces renseignements ne seront rendus publics ou vendus ni
communiqués à des tiers sans votre consentement.
Conditions
Tous les services et les informations mis à la disposition de
l'utilisateur par Technogénie Ressources inc. et accessibles dans sont soumis aux modalités et conditions
suivantes. En vous enregistrant à ce site et en utilisant ce dernier vous
acceptez de vous y conformer. Technogénie se réserve le droit de modifier ces
conditions en présentant à l'intérieur de ce site des notifications de
changement.
-
Règles d'utilisation
Il est interdit d'utiliser des informations et logos contenus
dans
à des fins commerciales ou publicitaires sans l'autorisation écrite préalable
de Technogénie Ressources Inc.
-
Compétences Législatives
Le présent site est régi par le droit et la législation en
vigueur dans la province de Québec; Tout litige, différend ou toute réclamation
résultant de l'utilisation de ce site ou relatif à ce dernier doit être soumis
à la compétence des tribunaux de la province de Québec et assujetti à cette
compétence.
-
Droits d'auteur
Ce Site est protégé par les lois sur le droit d'auteur et les
dispositions de traités tant au Canada qu'à l'échelle internationale.
-
Codes d'accès (NIP et mot de passe)
Vous êtes responsable de la conservation du caractère
confidentiel de vos NIP utilisateur et mot de passe et de toutes actions qui
pourront être faites sous identification et/ou avec votre mot de passe. Dans le
cas où la confidentialité de ces renseignements serait compromise, contactez
Technogénie Ressources inc. le plus tôt possible.
-
Manquement et résiliation
Technogénie peut mettre fin en tout ou en partie au droit
d'accès correspondant à vos codes d'accès d'utilisateur (NIP et mot de passe),
et même supprimer et même supprimer ces derniers suite à tout manquement de
votre part au respect des conditions de service établies par la présente.
|
